Arrêtés Municipaux: Rappel des principes essentiels
Publié le 12/11/2023
En cette période marquée par de nombreuses intempéries, il est important de rappeler les règles essentielles quant à la transmission et au traitement des arrêtés municipaux.
Les arrêtés municipaux doivent être envoyés à l’adresse secretariat@foottarn.fff.fr
Vous trouverez ci-dessous un rappel de ces principes.
