Lettre Mensuelle des Règlements de Décembre 2019: Intempéries !

Publié le 11/12/2019

Vous trouverez à la suite de cet Article la Lettre Mensuelle des Règlements de Décembre 2019.

Elle traite ce mois-ci d’un sujet d’actualité, les modalités de report des rencontres en cas d’intempéries (Arrêtés Municipaux, procédure jusqu’au vendredi midi, procédure le jour de la rencontre, dispositions spécifiques durant la période hivernale du 1er novembre au 31 mars, etc.).

Merci d’en prendre connaissance.

 

Documents joints à l'article

Lettre Mensuelle des Règlements Décembre 2019
Par Bernard Mommeja

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